POUR COMPRENDRE

Les acteurs de l’eau et du chauffage urbain à Cergy-Pontoise [Mairie CACP CYO etc...]

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Document de mise au normes de la station d'epuration

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MiseNormeStationEpuration (Avenant N°9)

Dossier "ASSAINISSEMENT"

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0195 Note Num12

0196 Note Liminaire 2008

0197 1 Rapport Annuel 2008

0199 2 Service public Assainis Eaux usee 1sur2

0199 2 Service public Assainis Eaux usee 2sur2

0201 3 indicateurs perf

0202 Annexes

Contrat CACP

Ci dessous la liste des documents au format .pdf téléchargeable :

Delegation du service public de l’eau potable 1/3 (Projet 1/3)

Delegation du service public de l’eau potable 2/3 (Projet 2/3)

Delegation du service public de l’eau potable 3/3 (Projet 3/3)

ANNEXE 1 – Perimetre de la delegation

ANNEXE 2 – Statuts de la Societe dediee

ANNEXE 3 – Compte d’Exploitation Prévisionnel

ANNEXE 4 – Cpte resultat bilan annuel tableau ER

ANNEXE 5 – Reglement de service et annexes

ANNEXE 6 – Bordereau des Prix

ANNEXE 7 – Liste des biens mis à disposition

ANNEXE 8 – … Lire l’article >>>