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Tarifs de l’eau : essayons d’y voir clair…

Evolution des factures d’eau à Cergy Pontoise. Dernière mise à jour du tableau. [Prix de l'eau]

POUR COMPRENDRE

Les acteurs de l’eau et du chauffage urbain à Cergy-Pontoise [Mairie CACP CYO etc...]

ServO

On a beau avoir un système de surveillance du réseau d’eau unique au monde, à Cergy on est encore un peu mou du ServO…

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Noir c’est noir… reste-t-il un espoir ?

POLLUTION DE L’EAU A CERGY

Des résidents des Touleuses ont, depuis des semaines, la désagréable surprise de voir couler certains jours une eau peu ragoutante de leurs robinets.

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Comme si l’eau calcaire ne suffisait pas, ils ont maintenant l’avantage de se baigner en eau trouble et de se ravitailler en eau potable à leurs frais car, dans le cas présent, le chauffage urbain n’est pas en cause.

Le service public est-il réellement assuré par la Communauté d’Agglomération de Cergy-Pontoise et son délégataire VEOLIA-CYO ? On peut en douter eu égard au temps de réaction  et à la faiblesse des dispositions prises. Certes les écoles ont été approvisionnées en bouteilles d’eau par la ville de Cergy, mais les résidents de ce quartier n’ont fait l’objet d’aucune attention.

Les courriers et la pétition transmise par les abonnés se sont perdus dans les méandres administratifs.

Que dit le Règlement du Service de l’Eau adopté et distribué par la CACP/VEOLIA-CYO à l’ensemble des abonnés ?

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Le « contrôle régulier de l’eau » et en particulier sa potabilité aurait dû conduire la CACP, VEOLIA-CYO et l’Agence Régionale de Santé à informer la totalité des habitants du quartier dès que les incidents ont été signalés.

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Il ne fait aucun doute que les élus de la Communauté d’Agglomération auront à cœur de faire respecter le contrat de délégation et le règlement du service de l’eau potable en imposant au délégataire la remise en état du réseau et les pénalités contractuelles prévues pour la présente défaillance du service. Il faut espérer enfin que les abonnés, en conséquence des désagréments causés par ces incidents, seront indemnisés à hauteur du préjudice subi, outre « l’agréable surprise » de voir leur facture d’eau réduite.

Si la vétusté des réseaux est en cause, c’est l’affaire de la CACP et de son délégataire qui devront engager les travaux nécessaires dans les meilleurs délais.

Impôts CACP (suite) : commentaire d'AGLEAU sur la réponse de Dominique Lefebvre

Treize minutes

Il n’aura fallu que treize minutes au président de l’agglomération pour, d’un clic qu’on imagine agacé, répondre au communiqué envoyé par AGLEAU à tous les élus communautaires à propos de la réalité de l’augmentation des impôts des ménages votée en 2016 par une importante majorité des élus de la CACP.

Difficile de ne pas deviner dans cette réponse instantanée un évident mépris pour des interlocuteurs dont les propos ne méritent pas mieux que ces quelques instants soustraits à l’exécution de tâches bien plus importantes. Difficile également de ne pas y percevoir aussi le sentiment de supériorité de celui qui s’estime capable d’expédier ainsi une analyse argumentée issue de la réflexion collective d’une association citoyenne.

Inquiétant enfin de constater une incapacité à lire correctement en treize minutes ce qui est écrit.

Nous nous contenterons de poser deux questions à Monsieur Dominique Lefebvre.

Première question :

Où avez-vous lu dans le communiqué d’AGLEAU que les entreprises ne paieraient pas la taxe foncière, alors que nous avons au contraire pris le soin de préciser le produit annuel de cet impôt en 2015 et en 2016 (prévisionnel) en notant sa faible progression, évolution des bases prises en compte, en comparaison de la hausse en 2016 des impôts des ménages ?

Deuxième question, et nous appelons tous les citoyens de Cergy-Pontoise, ainsi que les journalistes indépendants à la lui poser :

Pouvez-vous nous expliquer cette notion de « fiscalité locale globale » qui vous permet d’affirmer aux habitants de l’agglomération que l’augmentation des impôts perçus par la CACP aurait été de 4%, alors que leurs avis d’imposition 2016 font apparaître, en valeur, une augmentation moyenne autour de 25% pour le total des deux cotisations, taxes foncières et taxe d’habitation ?

Nous vous remercions à l’avance de faire preuve de clarté quand vous vous adresserez à de simples citoyens qui ne sont ni énarques, ni conseillers-maître à la Cour des Comptes, ni vice-présidents de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire à l’Assemblée Nationale, mais qui savent lire et compter.

AGLEAU, le 24/11/2016

Dans la précipitation, Dominique LEFEBVRE répond à AGLEAU

13 minutes : C’est le temps qu’il à fallu à Dominique Lefebvre pour nous repondre par mail :

Voici la photo du courriel de notre Député, President de la Communauté d’agglomération de Cergy Pontoise.

 

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IMPÔTS Communauté d'Agglomération Cergy Pontoise-Mai 2016-Novembre 2016

En mai de cette année, AGLEAU faisait part de son analyse à propos du vote du budget 2016 par les élus de la CACP et les conséquences sur les contribuables de l’agglomération :

Impôts locaux : minimiser une hausse,

c’est tromper les citoyens.

Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Cergy-Pontoise (CACP) a voté, en sa séance du 15 mars 2016, le budget annexe 2016 des services de l’eau et de l’assainissement sans modifier le niveau des redevances correspondant à leur part non déléguée.

Ainsi, le montant de la « protection de la ressource en eau (CACP) » restera fixée à 0,07 € H.T. par m³ et le prix de la prestation « transport et qualité des rivières (CACP) » se maintiendra à 0,16 € par m³.

L’association AGLEAU est satisfaite de cette décision qui s’inscrit logiquement dans le contexte général actuel d’une inflation bien maîtrisée et d’une faible progression, voire d’une stagnation, des revenus de la population.

En revanche, et non sans surprise, notre association a constaté que, parallèlement, le Conseil Communautaire avait majoré de manière substantielle les taux de la taxe d’habitation et de la taxe sur le foncier bâti, qui frappent les ménages de Cergy-Pontoise depuis la réforme de 2011 de la taxe professionnelle. AGLEAU déplore vivement que le président de la CACP, jamais contredit par la presse locale, ait cherché de manière spécieuse à minimiser considérablement cette hausse, en se référant à une base imprécise et non définie, dite de fiscalité globale, au lieu de la comparer, comme le veut l’usage, au montant de l’année précédente. Ainsi, comme l’a démontré un article du site indépendant Aspic(1), c’est en réalité une hausse de 25% qu’ont votée les élus de l’agglomération.

AGLEAU, association totalement investie dans la vie de l’agglomération de Cergy-Pontoise, participant activement à la Commission Consultative des Services Publics Locaux et aux différents observatoires (eau et assainissement, déchets, chauffage urbain),

  • ne peut admettre que le taux d’augmentation des impôts locaux ait été volontairement et largement minimisé,
  • s’étonne que la presse locale n’ait pas joué son rôle en oubliant de relever cette supercherie,
  • comprend encore moins que pas un seul élu communautaire ne se soit élevé contre cette pratique.

À l’heure où la défiance vis à vis de la représentation politique s’étend dans notre pays, AGLEAU, association citoyenne, condamne fermement de telles méthodes et s’interroge sur la validité démocratique d’une telle décision.

Communiqué AGLEAU, le 13 mai 2016

(1) http://aspic.massdemo.fr/non-pas-4-mais-bien-25-de-hausse-des-i mpots-menages-en-2016-a-cergy-pontoise/


 

Aujourd’hui, les feuilles d’impôts sont arrivées… Retour à la triste réalité:

AGLEAU avait raison : La hausse des impôts « ménages » est bien de 25% en 2016 à Cergy-Pontoise

AGLEAU l’avait annoncé au printemps dernier.

La hausse des impôts des ménages perçus par la Communauté d’Agglomération de Cergy Pontoise – CACP – (colonne Intercommunalité des avis d’impôts, taxe habitation et taxes foncières) a augmenté de 25% par logement d’habitation en 2016 et non pas de 4% comme l’avait indiqué à l’époque Dominique LEFEBVRE, président de la CACP.

Les contribuables en ont fait l’amer constat en recevant cet automne les avis d’imposition de leur taxe sur le foncier bâti et de leur taxe d’habitation. En comparant les impôts de 2016 avec ceux payés en 2015, ils ont pu s’apercevoir que, la hausse des taux se combinant avec celle des bases d’imposition, la taxe d’habitation a augmenté de 13% et que la taxe sur le foncier bâti a été multipliée par plus de 7. Au total, les deux taxes cumulées ont bien subi une majoration de 25%.

N’oublions pas non plus la hausse de 31% de la taxe départementale sur le foncier bâti appliquée par le Conseil Départemental en 2016.

La ponction fiscale supplémentaire imposée par ces deux collectivités a été durement ressentie par les contribuables en cette période de stagnation des revenus et cela d’autant plus que la hausse annoncée, notamment en ce qui concerne la Communauté d’Agglomération de Cergy-Pontoise, avait été sciemment minimisée. Monsieur JEANDON, maire de Cergy et vice-président de la CACP, dans son rapport devant le Conseil Communautaire se félicitait en mars dernier d’une « augmentation modérée de la fiscalité »et la presse évoquait alors le spectre d’une hausse de la fiscalité globale de 4 %.

Le contribuable de Cergy-Pontoise, qui vit dans le réel et se moque bien de cette notion de fiscalité globale, a la désagréable impression d’avoir été abusé en constatant une majoration non pas de 4 % mais de 25 % de son imposition communautaire. Cette hausse, lui disait-on, avait pour objectif, avec celle de la cotisation foncière des entreprises (C.F.E.), de lever 7,5 M€ d’impôt supplémentaire en 2016 afin d’assurer rien moins que la réussite du « projet partagé pour Cergy-Pontoise ».

Or ce montant de 7,5 M€ a été largement dépassé et en totalité financé par les ménages si l’on se réfère au budget supplémentaire 2016 voté par le Conseil Communautaire le 4 octobre 2016.

Reprenons les chiffres de 2016 du produit fiscal de ces taxes en les comparant à ceux de 2015 (source : http://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales-communes)

  • la taxe d’habitation va rapporter 24,689 M€ contre 21,517 M€ en 2015, soit un surplus de 3,172 M€,
  • la taxe sur le foncier bâti va rapporter 5,772 M€ contre 0,724 M€ en 2015, soit un surplus de 5,048 M€,
  • la contribution foncière des entreprises va rapporter 20,938 M€ contre 20,810 M€ en 2015, soit un surplus symbolique de 0,128 M€.

Encore une fois, les contribuables de Cergy-Pontoise peuvent donc «apprécier le traitement de faveur» que leur ont réservé les élus du Conseil Communautaire en 2016 : non seulement, l’effort fiscal n’a pas été partagé par les entreprises au titre de la cotisation foncière des entreprises mais, en plus, ils ont été imposés plus que nécessaire à hauteur de 8,22 M€ au lieu de 7,5 M€ annoncés.

Communiqué AGLEAU – Novembre 2016 – www.agleau.fr

Le nouveau tableau du prix de l'eau de la CACP pour ce 4eme trimestre 2016 est en ligne

Le commentaire d’AGLEAU.

Augmentation de 0,12% du prix H.T. du m3 d’eau à Cergy-Pontoise au 4ème trimestre 2016, suffisante pour faire passer, par le jeu des arrondis, le prix TTC de 3,72€ à 3,73€.

Cette majoration est imputable au seul prix du service de l’eau du délégataire en hausse de 0,33%.

Hausse sans incidence sur les prix TTC arrondis à  Maurecourt ( 3,89€) et Boisemont-versants de l’Hautil ( 3,91€)

Le tableau c’est ici : tableau-prix-eau-cacp-4eme-trim-2016

 

Le nouveau tableau du prix de l'eau de la CACP pour ce 2eme trimestre 2016 est en ligne

Comme d’habitude, vous pourrez y accéder en cliquant là, juste à coté dans la colonne de gauche, ou en suivant le lien ici : http://agleau.fr/tarifs-de-leau-essayons-dy-voir-clair…/comment-page-1/

et comme d’habitude, l’ancien commentaire d’AGLEAU sur l’évolution du prix de l’eau pour le trimestre précédant, est « archivé » dans les commentaires tout en bas de la page.

Le nouveau commentaire de ce tableau pour ce 2eme trimestre (à avril 2016), et figurant sous le tableau dans l’article est le suivant :

« Stabilité du prix du m3 d’eau (3,77€ TTC), pour une consommation de 120 m3/an, au 2ème trimestre 2016

dans l’ensemble des communes de l’agglomération de Cergy-Pontoise, à l’exception

– du secteur Boisemont Versants de l’Hautil : prix TTC de 3,94€, en hausse de 0,5%,

– de la commune de Maurecourt : prix TTC de 3,92€, en hausse de 0,26%.

Ces hausses résultent d’une majoration des redevances d’assainissement dans ces secteurs et communes. »

 

Le nouveau tableau du prix de l'eau de la CACP pour ce 4eme trimestre 2015 est en ligne

Comme d’habitude, vous pourrez y accéder en cliquant là, juste à coté dans la colonne de gauche, ou en suivant le lien ici : http://agleau.fr/tarifs-de-leau-essayons-dy-voir-clair…/comment-page-1/

et comme d’habitude, l’ancien commentaire d’AGLEAU sur l’évolution du prix de l’eau pour le trimestre précédant, est « archivé » dans les commentaires tout en bas de la page.

Le nouveau commentaire de ce tableau pour ce 4ème trimestre (à octobre 2015), et figurant sous le tableau dans l’article est le suivant :

« Stabilité du prix de l’eau au 4ème trimestre 2015 par rapport au trimestre précédent »

Le nouveau tableau du prix de l'eau de la CACP pour ce 3eme trimestre 2015 est en ligne

Comme d’habitude, vous pourrez y accéder en cliquant là, juste à coté dans la colonne de gauche, ou en suivant le lien ici : http://agleau.fr/tarifs-de-leau-essayons-dy-voir-clair…/comment-page-1/

et comme d’habitude, l’ancien commentaire d’AGLEAU sur l’évolution du prix de l’eau pour le trimestre précédant, est « archivé » dans les commentaires tout en bas de la page.

Le nouveau commentaire de ce tableau pour ce 3eme trimestre (à juillet 2015), et figurant sous le tableau dans l’article est le suivant :

« Le prix du m3 d’eau à Cergy-Pontoise baisse d’un centime au 1er juillet 2015.

Il s’affiche en effet, pour une consommation de 120m3/an, à 3,78€ TTC contre 3,79€ aux 1er et 2ème trimestres 2015.

Une fois n’est pas coutume, cette minoration est imputable à la baisse de la part du service délégué (-0,4%):

– le prix du service de CYO, pour l’eau, baisse de 0,54% par le jeu de la formule de révision tarifaire au titre des conditions économiques et de la variation des volumes, dont le rapport a été modifié par la prise en compte de Maurecourt, pour la première fois depuis son adhésion à la CACP, dans le volume de référence rapporté au volume réellement consommé en 2014 dans les 13 communes de l’agglomération ;

– le prix du service de Cergy-Pontoise-Assainissement, pour le traitement des eaux usées, baisse de 0,2% par le jeu de la formule de révision au titre des conditions économiques.

La part du service non déléguée, quant à elle, augmente de 0,1% en raison de la hausse de 0,44 centime d’euro TTC, soit 2%, de la redevance lutte contre la pollution de L’Agence de l’Eau que ne compense pas en totalité la baisse de 0,33 centime, soit 25%, de la redevance de Voies Navigables de France.

Le prix du m3 baisse aussi d’un centime à Maurecourt(3,90€ TTC) et à Boisemont-Versants de l’Hautil(3,91€).

En ce qui concerne Menucourt, et ce ne serait que justice, la CACP aurait pris les mesures nécessaires, au niveau de la redevance lutte contre la pollution, pour aligner le prix du m3 sur celui en vigueur dans les autres communes de l’agglomération ».

La Gazette du 24/06 2015 relaie la campagne d'AGLEAU sur la nécessaire décarbonatation de l'eau

Gazette Alerte au Calcaire

 

GazetteUneCalcaire

 

 

Nous prenons note que Dominique Lefebvre est bien en possession d’une étude sur le sujet menée en 2013, dont nous demandons les résultats depuis plusieurs mois. Celui-ci s’est engagé à les communiquer aux associations maintenant que les élus en ont été eux-mêmes informés.

En attendant, les réflexions recueillies par Jérôme Cavaretta, le journaliste de la Gazette, auprès de « l’entourage de Dominique Lefebvre » nous inquiètent et nous amènent à faire deux commentaires.

Des chiffres erronés venant on ne sait d’où

Ces proches du président de la CACP donnent des chiffres qui n’ont rien à voir avec la réalité.

Ainsi, selon eux, la décarbonatation de l’eau reviendrait à majorer de 15 à 30 centimes HT le prix de l’eau, soit de 13 à 27 %. Or le prix TTC du m³ s’élève au deuxième trimestre 2015 à 3,79 € pour 120 m³ par an. Ce prix comprend la part eau, la part assainissement et la part organismes publics (par exemple l’agence de l’eau). Le prix de la part eau proprement dite est de 1,63 € TTC.

Si l’on prend en compte le prix global de l’eau (3,79 €), une majoration de 15 centimes représenterait 4 %, et non pas 13 %. Une augmentation de 30 centimes représenterait, elle, 8 %, et non pas 27 %. Si l’on prend en compte le seul prix de la part eau (1,63 €), une majoration de 15 centimes représenterait 9 %, et non pas 13 %. Une augmentation de 30 centimes représenterait, elle, 18 %, et non pas 27 %.

Soit ces personnes ne connaissent rien au sujet. Soit ces personnes exagèrent volontairement les répercussions sur les prix pour faire croire qu’il serait impossible d’engager des travaux car ils entraîneraient une augmentation beaucoup trop importante des factures des abonnés. Dans le premier cas on parlerait sans savoir, dans le deuxième on parlerait pour tromper. Dans les deux cas, c’est regrettable.

Une curieuse conception des responsabilités des uns et des autres

« On ne peut pas demander un tel effort aux Cergypontains » nous explique-t-on, la main sur le cœur, dans l’entourage de Dominique Lefebvre. Comme c’est gentil. Mais n’est-il pas étonnant que l’idée selon laquelle le financement de la décarbonatation pourrait être assuré par un prélèvement sur les bénéfices de Véolia ne traverse jamais l’esprit de ces défenseurs des Cergypontains ?

Résumons :

CYO-Véolia fait des économies en achetant une eau moins chère à St Martin la Garenne.

Ces économies ne sont évidemment pas répercutées sur le montant de notre facture.

Pourtant, cette eau très calcaire cause de sérieux dégâts aux installations des abonnés, les obligeant à engager des frais importants.

Alors, qui doit payer ?

À cette question, comment un élu au service des Cergypontains pourrait répondre autrement que :

« Véolia ! »

5)  Un exemple, parmi d’autres, à l’attention de nos élus, celui du Valenciennois : Cliquez sur l’image pour ouvrir le document original au format pdf

Capture d’écran modelValenciennois

AGLEAU toujours sollicité par les habitants au sujets de la teneur en calcaire dans l'eau

Le sujet est récurent. AGLEAU est d’ailleurs souvent sollicité sur les actions possibles concernant la qualité particulièrement calcaire de l’eau dans l’agglomération. Nous avons évoqué ce sujet à plusieurs reprises.

En réponse à un commentaire récent dans notre blog, voici ce que AGLEAU peut à nouveau répondre :

La présence très importante de calcaire dans l’eau délivrée par CYO-Véolia, entraînant des dommages constants à nos appareils électriques, est depuis longtemps une préoccupation d’AGLEAU. Améliorer la qualité de l’eau, notamment par le détartrage en amont de la mise en distribution, est d’ailleurs un des objectifs essentiels que nous nous sommes fixé cette année.

Contrairement à CYO-Véolia qui se contente de nous proposer d’utiliser du vinaigre blanc ou d’acheter un adoucisseur d’eau dont le coût reviendrait à multiplier par 2 le prix de la part eau (cf La Lettre de l’eau de Cergy-Pontoise n°3), nous considérons que c’est à la CACP et au fournisseur de procéder à la décarbonatation de l’eau et non à l’usager de se protéger individuellement à ses frais. 

La lettre adressée le 4 mars 2015 au président de la CACP (voir ci-dessous) n’a pas encore obtenu de réponse. Serait-il lui aussi un adepte de l’usage exclusif du vinaigre blanc ?

Pour télécharger la lettre cliquez ici : Lettre DL 04-03-2015

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Le nouveau tableau du prix de l'eau de la CACP pour ce 2eme trimestre 2015 est en ligne

Comme d’habitude, vous pourrez y accéder en cliquant là, juste à coté dans la colonne de gauche, ou en suivant le lien ici : http://agleau.fr/tarifs-de-leau-essayons-dy-voir-clair…/comment-page-1/

et comme d’habitude, l’ancien commentaire d’AGLEAU sur l’évolution du prix de l’eau pour le trimestre précédant, est « archivé » dans les commentaires tout en bas de la page.

Le nouveau commentaire de ce tableau pour ce 2eme trimestre (à mai 2015), et figurant sous le tableau dans l’article est le suivant :

Le prix TTC du m3 d’eau est resté stable au 2ème trimestre 2015 par rapport au 1er trimestre 2015.

Il s’élève à 3,79 euros dans toutes les communes de l’agglomération, sauf Menucourt (3,99 euros),

Boisemont-Versant de l’Hautil (3,92 euros) et Maurecourt (3,91 euros) où la différence de prix s’explique par l’exploitation différente du service d’assainissement et/ou un bassin versant différent de ceux des 11 autres communes de la CACP.

A noter une accentuation de l’écart tarifaire en 2015 en leur défaveur,

pour Boisemont-Versant de l’Hautil (hausse de 3 centimes de la redevance du SIAAP pour le traitement des eaux usées) et pour Maurecourt (hausse de 3 centimes de la redevance du SIAAP et de 1 centime de la redevance communale d’assainissement).