|
||||||
|
L’association AGLEAU met ici à disposition un Diaporama (au format pdf) lisible par tous facilement. Ce diaporama à l’usage des élus de la CACP analyse et pose des questions relatif au contrat de délégation de service public de l’eau. Telechargez-le en cliquant sur ce lien : diaporama AGLEAU Document créé à l’occasion des meetings pour les élections régionales de mars 2010 Le document ci-dessous est au format pdf (clic droit pour télécharger ou pour l’ouvrir dans une nouvelle fenêtre) MiseNormeStationEpuration (Avenant N°9) Les fichiers ci-dessous sont au format pdf (clic droit pour télécharger ou les ouvrir dans une autre fenêtre) 0199 2 Service public Assainis Eaux usee 1sur2 Ci dessous la liste des documents au format .pdf téléchargeable : Delegation du service public de l’eau potable 1/3 (Projet 1/3) Delegation du service public de l’eau potable 2/3 (Projet 2/3) Delegation du service public de l’eau potable 3/3 (Projet 3/3) ANNEXE 1 – Perimetre de la delegation ANNEXE 2 – Statuts de la Societe dediee ANNEXE 3 – Compte d’Exploitation Prévisionnel ANNEXE 4 – Cpte resultat bilan annuel tableau ER ANNEXE 5 – Reglement de service et annexes |
|||||
|
Copyright © 2024 AGLEAU (Alerte Générale sur l'EAU) - Tous droits réservés |
||||||
SIARP